icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 375 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 375 résultats
résultats par page
Journal n°8456 du 18 octobre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
attentes de la population ; - rechercher les résultats récents des études scientifiques ; - s'intéresser plus spécifiquement aux effets des ondes sur la santé, particulièrement des enfants et des personnes ... et des attentes de la population ; -         rechercher les résultats récents des études scientifiques ; -         s'intéresser plus spécifiquement aux effets des ondes sur la santé, particulièrement ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
des activités de sensibilisation préfigurées par la Convention Européenne du Paysage, en suivant les « Recommandations » concernant les lignes directives, pour l'implémentation de la CEP même, adoptées ... des activités de sensibilisation préfigurées par la Convention Européenne du Paysage, en suivant les « Recommandations » concernant les lignes directives, pour l'implémentation de la CEP même, adoptées ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant le cas, soit envers la ... de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant le cas, soit envers la ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
"CONFEDERATION MONDIALE DES SPORTS DE BOULE" en abrégé "C.M.S.B."
modalités techniques fixées par les règlements respectifs des trois fédérations fondatrices, la Confédération Bouliste Internationale, la Fédération Internationale de Boules et la Fédération Internationale de ... modalités techniques fixées par les règlements respectifs des trois fédérations fondatrices, la Confédération Bouliste Internationale, la Fédération Internationale de Boules et la Fédération Internationale de ...
Journal n°7656 du 18 juin 2004
"LA COMPAGNIE DES FARFADETS"
L'association a pour objet la pratique du Théâtre et activités s'y rapportant pour création de spectacles. Le siège social est fixé c/o Mme Sophie Cossu - "Palais Miami", 10, boulevard d ... L'association a pour objet la pratique du Théâtre et activités s'y rapportant pour création de spectacles. Le siège social est fixé c/o Mme Sophie Cossu - "Palais Miami", 10, boulevard d ...
Journal n°7895 du 16 janvier 2009
“MONACO - ARMENIA CHILDREN’S FUND” (“Monaco - Arménie Actions pour l’Enfance”)
L’association a pour objet la collecte de fonds et de matériel afin d’assurer en Arménie des projets médicaux (assistance et soins d'urgence, rénovations et constructions d’infrastructures) et ... L’association a pour objet la collecte de fonds et de matériel afin d’assurer en Arménie des projets médicaux (assistance et soins d'urgence, rénovations et constructions d’infrastructures) et ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... , audiovisuels, informatiques en lien avec la musique, le chant, le théâtre et la danse. ».   Cercle des Amis de la Collection de Voitures de S.A.S. Le Prince de Monaco Nouvelle adresse : 54, route de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8509 du 23 octobre 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8666 du 27 octobre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
développement économique, au progrès social, à l'amélioration de la qualité ainsi qu'à l'innovation, dans le respect des objectifs de développement durable ou venant en appui des politiques publiques ; - Fournir ... développement économique, au progrès social, à l'amélioration de la qualité ainsi qu'à l'innovation, dans le respect des objectifs de développement durable ou venant en appui des politiques publiques ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8447 du 16 août 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8431 du 26 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'association ; - permettre la rencontre et un lieu d'échange entre les professionnels du secteur ; - définir et établir une/des charte(s) de qualité et de déontologie et sensibiliser les membres à ces aspects déontologiques ... 'association ; -         permettre la rencontre et un lieu d'échange entre les professionnels du secteur ; -         définir et établir une/des charte(s) de qualité et de déontologie et sensibiliser les membres à ces aspects ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8450 du 6 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8499 du 14 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
 ; - Former des propositions concrètes au service de l'efficacité de l'action publique, de la cohésion entre monégasques et résidents, de l'égalité des chances, d'une éducation de qualité et d'un meilleur accès ... des cercles de réflexions indépendants relatifs à des sujets de société, de vivre-ensemble, de santé et de libertés publiques ; -         Former des propositions d'expérimentations consacrées aux ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8411 du 7 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'organiser des compétitions et des expositions (nationales et internationales) ; de participer aux œuvres caritatives de la Principauté. L'association s'engage sans réserve en faveur d'un sport équitable. Elle ... 'organiser des compétitions et des expositions (nationales et internationales) ; de participer aux œuvres caritatives de la Principauté. L'association s'engage sans réserve en faveur d'un sport équitable. Elle ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8537 du 7 mai 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
acteurs qui œuvrent dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité ; -           de s'inscrire dans le paysage de la vie locale en relayant au maximum les informations des ... acteurs qui œuvrent dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité ; -           de s'inscrire dans le paysage de la vie locale en relayant au maximum les informations des ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14